Introduction

Les consommateurs s’engagent pour la plupart dans la construction
d’une maison individuelle sans disposer d’informations indispensables.

Ils vont se poser des dizaines de question qui restent pour eux sans réponse.

– Quel constructeur ?
– Quel contrat ?
– Quels appels de fonds ?
– Quel plan ?
– Quel délai ?
– Quelle garantie ?
– Quelle assurance ?
– Quelle réception ?
– Quelle attitude face à des malfaçons ou défaut de conformité ?

Et ce, du début de l’opération de construction jusqu’à l’expiration du délai de la responsabilité décennale soit 10 ans après la réception des travaux.

Les enjeux sont considérables. La plupart des maîtres d’ouvrage souscrivent un prêt d’une durée de 30 ans. En cas d’échec, c’est une partie de leur vie et celle de leur famille qui est menacée. Les constructeurs sont souvent inconscients des risques qu’ils prennent en ne respectant pas à la lettre les textes de la loi et la jurisprudence avec des conséquences qui peuvent être dramatiques pour eux et pour les consommateurs : nullité du contrat, démolition par exemple.

Des centaines de questions m’ont été posées auxquelles j’ai essayé de répondre. L’objectif de cet ouvrage est d’apporter des réponses à ces questions les plus simples et compréhensibles possibles sans faire référence aux textes de loi ou aux décisions de justice. Un lexique permet aux lecteurs de comprendre les quelques mots techniques dont on ne peut pas faire l’économie.

Mon objectif est que constructeurs et consommateurs qui lisent cet ouvrage trouvent au bon moment les réponses aux questions légitimes qu’ils se posent.

Mon objectif est que disposant de ces réponses au bon moment, ils évitent des contentieux qui encombrent les Tribunaux et qui les déstabilisent financièrement et psychologiquement. Mon objectif est que grâce à une confiance retrouvée, les candidats à l’accession à la propriété n’aient plus de réticence à s’engager dans la construction d’une maison individuelle participant en cela à la relance du secteur du bâtiment.

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